Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

INCA
LASSEIGNE Hervé

Numéro de dépôt :
98759859
Date de dépôt :
18/11/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque INCA

Déposée le 18 novembre 1998 par LASSEIGNE Hervé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « INCA »

Le déposant est LASSEIGNE Hervé, domicilié(e) 10, rue du Printemps, 75017 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIARD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 26 ans, la marque INCA est expirée depuis le 18 novembre 2008.

LASSEIGNE Hervé a également déposé les autres marques suivantes : INCA


LASSEIGNE Hervé - 10, rue du Printemps, 75017 PARIS - France


CABINET VIARD - France


Inscription le 22 mars 2000 - Renonciation totale n°297512 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 24 déc. 1998 au BOPI 1998-52

Diffusion de programmes radiophoniques, télévisuels, cinématographiques, multimédias ; Production et édition de programmes radiophoniques, télévisuels, cinématographiques, multimédias, d'éducation et de divertissement ; Editions de textes ; spectacles.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.