Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Minois
LASERPROD

Numéro de dépôt :
4527798
Date de dépôt :
22/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2029
Les Minois de LASERPROD

Présentation de la marque Les Minois

Déposée par voie électronique le 22 février 2019 par LASERPROD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Minois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est LASERPROD domicilié(e) 19 COURS DE VERDUN - 01100 - OYONNAX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASERPROD, Monsieur Louis MAGNIN domicilié(e) 19 COURS DE VERDUN - 01100 - OYONNAX - France.

La marque Les Minois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Minois arrivera à expiration en date du 22 février 2029.


LASERPROD - 19 COURS DE VERDUN - 01100 - OYONNAX - France


LASERPROD, Monsieur Louis MAGNIN - 19 COURS DE VERDUN - 01100 - OYONNAX - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Inscription le 1 octobre 2020 - Rejet partiel n°796623 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-01

Animaux miniatures [ornements] fabriqués en métaux précieux; Animaux miniatures [ornements] plaqués en métaux précieux; Bijoux pour animaux domestiques; Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles personnalisées selon dessin, photo et texte ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Services d'édition de livres, journaux, revues et imprimés sur tous supports ; services de production de films, de dessins animés, de courts métrages, d'émissions radiophoniques ou télévisées ; services de divertissement notamment cinématographiques ou télévisuels.