Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CAILLEBOSSE
LASCAUX Fabrice

Numéro de dépôt :
99791074
Date de dépôt :
30/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CAILLEBOSSE

Déposée le 30 avril 1999 par la société LASCAUX Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE LA CAILLEBOSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-25 du 18 juin 1999.

Le déposant est la société LASCAUX Fabrice domicilié(e) Domaine de la Caillebosse, 33910 St Martin du Bois - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 011 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LASCAUX Fabrice - France.

La marque DOMAINE DE LA CAILLEBOSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99791074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CAILLEBOSSE est expirée depuis le 30 avril 2009.

LASCAUX Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LASCAUX


LASCAUX Fabrice - Domaine de la Caillebosse, 33910 St Martin du Bois - France - SIREN 418011821


LASCAUX Fabrice - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 18 juin 1999 au BOPI 1999-25

Vin d'appellation d'origine contrôlée BORDEAUX.