LAPEYRE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance
Numéro de dépôt :
3947156
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2022
Présentation de la marque LAPEYRE VITRAGE STAR
Déposée le 19 septembre 2012 par la Société Anonyme (SA) LAPEYRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LAPEYRE VITRAGE STAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPEYRE domicilié(e) Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace, La Défense 3 - 92400 - Courbevoie - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 020 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS domicilié(e) Avocats à la Cour, 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France.
La marque LAPEYRE VITRAGE STAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947156.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAPEYRE, Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Les Miroirs, 18 Avenue d'Alsace, La Défense 3 - 92400 - Courbevoie - France - SIREN 542020862
MARCHAIS - Avocats à la Cour, 4 Avenue Hoche - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Matériaux de construction non métalliques, à savoir : verre de construction ; verre imprimé pour la construction ; vitrage ; fenêtres et portes non métalliques ; feuilles, plaques, panneaux, parois et verre destinés aux bâtiments, à l'aménagement, à la décoration extérieure et intérieure ; parois et cloisons en verre pour la construction ;
Verrerie non comprise dans d'autres classes, à savoir : verre brut et mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verre imprimé (autres que pour la construction) ; verres émaillés opaques ou translucides (autres que pour la construction) ; verres laqués (autres que pour la construction) ; verres sérigraphiés (autres que pour la construction) ; verres peints (autres que pour la construction) ; verre brut et mi ouvré également sous forme de feuilles et plaques utilisées dans la fabrication d'installations sanitaires, de cabines de douches, de pare-douche, de cloisons et parois de douche, d'étagères pour réfrigérateurs, de vitrages, de parois, de cloisons, de portes, de portes de placards et de meubles ; ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué).
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