LAPEYRE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE
Numéro de dépôt :
99772299
Date de dépôt :
01/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
01/02/2019
Présentation de la marque ISOLANE
Déposée le 1 février 1999 par la Société Anonyme (SA) LAPEYRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ISOLANE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPEYRE domicilié(e) Les Miroirs 18 Avenue d'Alsace LA DEFENSE 3 - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 020 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAPEYRE, SOCIETE ANONYME A DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - Les Miroirs 18 Avenue d'Alsace LA DEFENSE 3 - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 542020862
MARCHAIS de CANDÉ, Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Inscription le 26 juillet 2000 - Renonciation partielle n°304492 - Publication au BOPI 2000-07-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
Renouvellement sans limitation le 23 mars 2009 n°2402207 - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-03-23
Eléments métalliques, pour la construction, charnières métalliques, châssis de fenêtre métalliques, caches de fenêtres métalliques, arrêts de fenêtres métalliques, cadres de fenêtres métalliques, galets de fenêtres métalliques, garnitures de fenêtres métalliques, ferrures de fenêtres métalliques. Pênes de serrures métalliques, serrures métalliques (autres qu'électrique) Matériaux de construction non métalliques. Armature pour la construction non métallique, bois d'oeuvre, bois de construction, bois de placage, bois façonnés, mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, cadres de fenêtre non métalliques, châssis de fenêtre non métalliques, constructions transportables non métalliques, cornières non métalliques, fenêtres non métalliques, verre de construction, verre isolant, verres pour vitres (à l'exception du verre pour vitres de véhicules), vitres (verre de construction). Meubles, glaces (miroirs), cadres.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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