Déposée le 30 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) LAPEYRE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHENE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-18 du 6 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAPEYRE domicilié(e) 18 Avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 020 862 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92593 - France.
La marque CHENE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3349698.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAPEYRE société anonyme - 18 Avenue d'Alsace,92400 COURBEVOIE - 92400 - France - SIREN 542020862
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET cedex - 92593 - France
Inscription le 23 novembre 2005 - Concession de licence n°422850 - Publication au BOPI 2005-11-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-35
Publication - Publication le 6 mai 2005 au BOPI 2005-18
Matériaux de construction non métalliques ;constructions transportables non métalliques ; produits en bois, à savoir moulures pour cadres de portes et fenêtres, fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails, volets ; profilés en bois tournés ou fraisés, panneaux de construction, volets, plaques pour portes et fenêtres ; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries ; chassis de fenêtres non métalliques. Tous les produits en bois précités étant en chêne provenant de France. Meubles ; garnitures de fenêtres non métalliques ; bois de lit, rubans de bois, pans de boiseries. Tous les produits en bois précités étant en chêne provenant de France.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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