Marque enregistrée - Marque en vigueur

ASSOCIATION LAPEROUSE ALBI-FRANCE
Association Lapérouse Albi - France

Numéro de dépôt :
4474551
Date de dépôt :
04/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/08/2028
ASSOCIATION LAPEROUSE ALBI-FRANCE de Lapérouse Albi - France

Présentation de la marque ASSOCIATION LAPEROUSE ALBI-FRANCE

Déposée par voie électronique le 4 août 2018 par l'association loi 1901 Lapérouse Albi - France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSOCIATION LAPEROUSE ALBI-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-34 du 24 août 2018.

Le déposant est l'association loi 1901 Lapérouse Albi - France domicilié(e) 41bis rue Porta - 81000 - ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marie PESTEL domicilié(e) 41bis rue porta - 81000 - ALBI - France.

La marque ASSOCIATION LAPEROUSE ALBI-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4474551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSOCIATION LAPEROUSE ALBI-FRANCE arrivera à expiration en date du 4 août 2028.


Association Lapérouse Albi - France - 41bis rue Porta - 81000 - ALBI - France


Monsieur Jean-Marie PESTEL - 41bis rue porta - 81000 - ALBI - France


Publication - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-34

Enregistrement avec modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage : : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Malles et valises ; parapluies et parasols ; porte-monnaie ; sacs : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Porcelaines ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Jeux ; balles et ballons de jeux ; jeux de cartes ; jeux de table ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets] : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.