Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CELLY
Numéro de dépôt :
1348708
Date de dépôt :
17/04/1985
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
17/04/1995
Présentation de la marque CELLY
Déposée le 17 avril 1985 par LANOIR Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « CELLY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CELLY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLY est expirée depuis le 17 avril 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36