Déposée le 10 juin 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMY LUTTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SAINT JACQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAMY LUTTI domicilié(e) Z.I. Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette, 59910 BONDUES (dossier no 2070173) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. domicilié(e) (dossier no 2070173) - France.
La marque SAINT JACQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1358806.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAMY LUTTI S.A.S. - Z.I. Ravennes les Francs, Avenue Albert Calmette, 59910 BONDUES (dossier no 2070173) - France
Cabinet LEPAGE INNOVATIONS & PRESTATIONS S.A. - (dossier no 2070173) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-47
Renouvellement sans limitation le 4 juin 1996 n°2070173 - Publication au BOPI 1996-06-04
Inscription le 20 septembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206378 - Publication au BOPI 1996-09-20
Inscription le 16 septembre 1996 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°206238 - Publication au BOPI 1996-09-16
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202386 - Publication au BOPI 1996-06-17
Inscription le 26 août 1996 - Recours en restauration n°205124 - Publication au BOPI 1996-08-26
Inscription le 17 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202385 - Publication au BOPI 1996-06-17
Confitures, confiserie et en particulier gélifiée, chocolats, cacao, pâtisserie.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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