Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vélo de Poche
LAMOUILLE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
3869106
Date de dépôt :
24/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/10/2021
Vélo de Poche de LAMOUILLE Jean-Louis

Présentation de la marque Vélo de Poche

Déposée le 24 octobre 2011 par LAMOUILLE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vélo de Poche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est LAMOUILLE Jean-Louis domicilié(e) 60 Chemin de la Côte - 38640 - CLAIX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMOUILLE Jean-Louis domicilié(e) 60 Chemin de la Côte - 38640 - CLAIX - France.

La marque Vélo de Poche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélo de Poche est expirée depuis le 24 octobre 2021.

LAMOUILLE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : AQUALOOP


LAMOUILLE Jean-Louis - 60 Chemin de la Côte - 38640 - CLAIX - France


LAMOUILLE Jean-Louis - 60 Chemin de la Côte - 38640 - CLAIX - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589889 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03

Sacs de voyages, sacs de sports, sac housse pour vêtements (pour le voyage).

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; Trotinettes, patins à roulette.