Vélo de Poche
Présentation de la marque Vélo de Poche
Déposée le 24 octobre 2011 par LAMOUILLE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Vélo de Poche » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Vélo de Poche a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869106.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vélo de Poche est expirée depuis le 24 octobre 2021.
LAMOUILLE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46
Enregistrement avec modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49
Inscription le 3 décembre 2012 - Rejet partiel n°589889 - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2012-12-03