Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Miel ESSENTIEL Bio, bon et BIENFAISANT
LAMIA JOMNI NATEX BIOTECH, SARL
Numéro de dépôt :
3782288
Date de dépôt :
15/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque Miel ESSENTIEL Bio, bon et BIENFAISANT
Déposée le 15 novembre 2010 par LAMIA JOMNI et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATEX BIOTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Miel ESSENTIEL Bio, bon et BIENFAISANT »
Les déposants sont LAMIA JOMNI domicilié(e) 149 FAUBOURG BONNEFOY - 31500 - TOULOUSE - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) NATEX BIOTECH domicilié(e) 1 CROIX BAYARD - 69930 - ST CLEMENT LES PLACES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMIA JOMNI domicilié(e) 149 FAUBOURG BONNEFOY - 31500 - TOULOUSE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 24 août 2012 - Rejet total n°582708 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-24
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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