Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme du Soubestre
LAJUS, EARL

Numéro de dépôt :
3965146
Date de dépôt :
30/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2022
La Ferme du Soubestre de LAJUS

Présentation de la marque La Ferme du Soubestre

Déposée le 30 novembre 2012 par LAJUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme du Soubestre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est LAJUS, EARL domicilié(e) MAISON LAJUS - 64410 - COUBLUCQ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAJUS, M. GOUZE CLAUDE domicilié(e) MAISON LAJUS - 64410 - COUBLUCQ - France.

La marque La Ferme du Soubestre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3965146.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme du Soubestre est expirée depuis le 30 novembre 2022.


LAJUS, EARL - MAISON LAJUS - 64410 - COUBLUCQ - France


LAJUS, M. GOUZE CLAUDE - MAISON LAJUS - 64410 - COUBLUCQ - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; oeufs de poules élevées en libre parcours ou oeufs de poules élevées en plein air ; poisson ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités étant issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants élevés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux issus de la ferme ou élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.