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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT
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LAIT CARAMÉLISÉ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LAIT CARAMÉLISÉ
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3217768
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
LAIT CARAMÉLISÉ de LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque LAIT CARAMÉLISÉ

Déposée le 25 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LAIT CARAMÉLISÉ »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - 18220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) Service Juridique, Madame Valérie LEBLANC,18220 RIANS - 18220 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 18220 RIANS - 18220 - France - SIREN 583720644


S.A. LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - Service Juridique, Madame Valérie LEBLANC,18220 RIANS - 18220 - France


Inscription le 10 décembre 2003 - Rejet total n°383240 - Publication au BOPI 2003-12-10

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Produits laitiers, notamment desserts Lactés et préparations pour Desserts lactés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.