Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRAPPE DE RAISIN
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT SA

Numéro de dépôt :
1258781
Date de dépôt :
27/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004
GRAPPE DE RAISIN de LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque GRAPPE DE RAISIN

Déposée le 27 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRAPPE DE RAISIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS (dossier no 2024251) - France.

La marque GRAPPE DE RAISIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAPPE DE RAISIN est expirée depuis le 27 janvier 2004.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS , FABRICATION TRADITIONNELLE RIANS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT SA - 18220 RIANS (dossier no 2024251) - France


Renouvellement sans limitation le 13 octobre 1993 n°2024251 - Publication au BOPI 1993-10-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription le 13 août 1997 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°241546 - Publication au BOPI 1997-08-13

Fromages produits laitiers, dessert