Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVR'APERO
LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3217776
Date de dépôt :
25/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2013
CHEVR\'APERO de LAITERIES HUBERT TRIBALLAT

Présentation de la marque CHEVR'APERO

Déposée le 25 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHEVR'APERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) 18220 RIANS - 18220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 583 720 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. LAITERIES HUBERT TRIBALLAT domicilié(e) Service Juridique, Madame Valérie LEBLANC,18220 RIANS - 18220 - France.

La marque CHEVR'APERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVR'APERO est expirée depuis le 25 mars 2013.

LAITERIES HUBERT TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : GRAPPE DE RAISIN , LAIT CARA , ROULE AIL ET FINES HERBES , rians L'île Flottante tout simplement naturelle , LE CELIGNAC , TERROIRS DE FRANCE , RIANS 100% BREBIS BREBETTE , RIANS BATTU , RIANS YAOURT , A LA MODE CLAFOUTIS ENTREMETS AUX FRUITS


LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - 18220 RIANS - 18220 - France - SIREN 583720644


S.A. LAITERIES HUBERT TRIBALLAT - Service Juridique, Madame Valérie LEBLANC,18220 RIANS - 18220 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Produits laitiers, à base de fromage de chèvre