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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT
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ACTISUN, RESSOURCEZ-VOUS !
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTISUN, RESSOURCEZ-VOUS !
LAITERIE TRIBALLAT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3141874
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2012
ACTISUN, RESSOURCEZ-VOUS ! de LAITERIE TRIBALLAT

Présentation de la marque ACTISUN, RESSOURCEZ-VOUS !

Déposée le 16 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACTISUN, RESSOURCEZ-VOUS ! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE TRIBALLAT domicilié(e) 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 709 200 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France.

La marque ACTISUN, RESSOURCEZ-VOUS ! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTISUN, RESSOURCEZ-VOUS ! est expirée depuis le 16 janvier 2012.

LAITERIE TRIBALLAT a également déposé les autres marques suivantes : FROMAGE DU RECTEUR , LE GRAND BOUGNAT , LE GRAND BOUGNAT , LACTINEIGE , LES FRUITIERS PAR RIANS , Les Cuisinées Végétales , Les Mijotées Végétales , Sojajeune , Breiziflette , LES DELICES DE RIANS


LAITERIE TRIBALLAT Société Anonyme - 35530 NOYAL-SUR-VILAINE - France - SIREN 709200307


Bernadette DUBREUIL PUBLIMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 14 mars 2011 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°545139 - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-03-14

Gelées, confitures, compotes ; lait, produits laitiers ou succédanés à base de soja, desserts et boissons lactés où le lait prédomine. Pain, préparations faites de céréales, pâtisserie et confiserie, crèmes glacées, glaces comestibles ; boissons à base de café, thé, cacao ou chocolat. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons, boissons de fruits et jus de soja ; sirops pour boissons. Tous ces produits étant élaborés à partir de soja ou contenant du soja.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.