Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNEAU DE BREBIS
LAITERIE LE LACANDOU (société anonyme)

Numéro de dépôt :
95560780
Date de dépôt :
01/03/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2005

Présentation de la marque L'ANNEAU DE BREBIS

Déposée le 1 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) LAITERIE LE LACANDOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANNEAU DE BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAITERIE LE LACANDOU domicilié(e) 5, rue Saint Pierre, 12250 ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 878 313 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.

La marque L'ANNEAU DE BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEAU DE BREBIS est expirée depuis le 1 mars 2005.

LAITERIE LE LACANDOU a également déposé les autres marques suivantes : LOU PERAILLON , LOU PERAILLON , LOU PASTELOU


LAITERIE LE LACANDOU (société anonyme) - 5, rue Saint Pierre, 12250 ROQUEFORT - France - SIREN 340878313


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France


Inscription le 20 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°318496 - Publication au BOPI 2001-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

Fromages; fromages de brebis