Marque expirée - Marque en non vigueur
“ Le Chamois ”
Numéro de dépôt :
3413907
Date de dépôt :
03/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
03/03/2016
Présentation de la marque “ Le Chamois ”
Déposée le 3 mars 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LAITERIE GILBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « “ Le Chamois ” »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ Le Chamois ” est expirée depuis le 3 mars 2016.
LAITERIE GILBERT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-31
Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14