L'ETOILE DE BRESSE
Présentation de la marque L'ETOILE DE BRESSE
Déposée le 3 août 1988 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LAITERIE COOPERATIVE DE GRIEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ETOILE DE BRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'ETOILE DE BRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ETOILE DE BRESSE est expirée depuis le 3 août 1998.
LAITERIE COOPERATIVE DE GRIEGES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03
Inscription le 5 décembre 1995 - Transmission de propriété n°194387 - Publication au BOPI 1995-12-05
Inscription - Transmission de propriété n°39023 - Publication au BOPI