VAL D'ANCENIS
Présentation de la marque VAL D'ANCENIS
Déposée le 3 novembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL D'ANCENIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-49 du 9 décembre 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VAL D'ANCENIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VAL D'ANCENIS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2024.
LAITA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2004 n°2268523 - Publication au BOPI 2004-07-06
Inscription le 23 novembre 2004 - Changement d'adresse n°403037 - Publication au BOPI 2004-11-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 9 déc. 1994 au BOPI 1994-49
Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2564124 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29