Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAÏTA
/
TuboNature
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TuboNature
LAÏTA, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4054896
Date de dépôt :
16/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2023
TuboNature de LAÏTA

Présentation de la marque TuboNature

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAÏTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TuboNature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-02 du 10 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LAÏTA domicilié(e) 4 Rue Henri Becquerel - 29806 - Brest Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 656 439 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque TuboNature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054896.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TuboNature est expirée depuis le 16 décembre 2023.

LAÏTA a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT CENDRE , (Marque figurative) , CHATEAU DE FRANCE , LE CAQUELON , LA MICHE , LA GALETTE DE PAYSAN BRETON , EMBRUN , RECETTES ALLEGEES , Merci , TILAIT


LAÏTA, société par actions simplifiée - 4 Rue Henri Becquerel - 29806 - Brest Cedex 9 - France - SIREN 380656439


CABINET FLECHNER, M. David BILQUEY - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Enregistrement sans modification - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.