LE PETIT MOULE
Présentation de la marque LE PETIT MOULE
Déposée le 22 octobre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT MOULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT MOULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT MOULE est expirée depuis le 22 octobre 2023.
LAITA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-14
Inscription le 27 février 1995 - Transmission de propriété n°182464 - Publication au BOPI 1995-02-27
Inscription le 19 novembre 2003 - Changement d'adresse n°381903 - Publication au BOPI 2003-11-19
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2003 n°2246180 - Publication au BOPI 2003-07-08
Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2013 n°2540934 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-09