LE PETIT MOULE PAYSAN BRETON
Présentation de la marque LE PETIT MOULE PAYSAN BRETON
Déposée le 4 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LAITA PGC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT MOULE PAYSAN BRETON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT MOULE PAYSAN BRETON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038534.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT MOULE PAYSAN BRETON est expirée depuis le 4 juillet 2020.
LAITA PGC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Renouvellement sans limitation le 9 juin 2010 n°2442964 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-06-09