Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VINS & VIGNOBLES
LAIFA Franck

Numéro de dépôt :
3191211
Date de dépôt :
23/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2012
VINS & VIGNOBLES de LAIFA Franck

Présentation de la marque VINS & VIGNOBLES

Déposée le 23 octobre 2002 par LAIFA Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VINS & VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est LAIFA Franck domicilié(e) 48, rue de Coulon,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Franck LAIFA domicilié(e) 48, rue de Coulon,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France.

La marque VINS & VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VINS & VIGNOBLES est expirée depuis le 23 octobre 2012.


LAIFA Franck - 48, rue de Coulon,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France


Monsieur Franck LAIFA - 48, rue de Coulon,49260 MONTREUIL-BELLAY - 49260 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Vins, spiritueux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) .