TUILES TERRES DE FRANCE
Présentation de la marque TUILES TERRES DE FRANCE
Déposée le 26 septembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Lafarge Couverture auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUILES TERRES DE FRANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TUILES TERRES DE FRANCE est expirée depuis le 26 septembre 2019.
Lafarge Couverture a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 1999 n°2153505 - Publication au BOPI 1999-09-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05
Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234295 - Publication au BOPI 1997-03-17
Inscription le 8 décembre 1998 - Changement de dénomination n°270120 - Publication au BOPI 1998-12-08
Renouvellement sans limitation le 22 juin 2009 n°2411005 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-06-22
Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15