Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France
/
PLEIN CIEL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PLEIN CIEL
Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France

Numéro de dépôt :
1569287
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2029

Présentation de la marque PLEIN CIEL

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PLEIN CIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France domicilié(e) Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France.

La marque PLEIN CIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PLEIN CIEL arrivera à expiration en date du 3 novembre 2029.

Monier sous les lois de la France a également déposé les autres marques suivantes : VALMAGNE , FUNITEC , LA CANAL DU MIDI , STOP , SPIRTECH , TOITURIER DE FRANCE , BADIANE , LA TUILE DOMANIALE , SILVACANE , NOREVA


Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France - Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154650 - Publication au BOPI 1999-10-08

Inscription le 30 janvier 1992 - Transmission de propriété n°59743 - Publication au BOPI 1992-01-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Inscription le 4 janvier 1999 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269600 - Publication au BOPI 1999-01-04

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2413971 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2019 n°2728112 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-11

Tuiles de toitures en béton ou mortier; matériaux non métalliques de constructions et de toitures