Marque enregistrée - Marque en vigueur

CODE BB BB CODE BB Séduction Séduction BB Seduction baby
Mme. LAETITIA MAMY, Agissant pour le compte de la société "CODE BB" en cours de formation
M. XAVIER MAMY, Agissant pour le compte de la société "CODE BB" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4358215
Date de dépôt :
29/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2027
CODE BB BB CODE BB Séduction Séduction BB Seduction baby de LAETITIA MAMY

Présentation de la marque CODE BB BB CODE BB Séduction Séduction BB Seduction baby

Déposée par voie électronique le 29 avril 2017 par madame LAETITIA MAMY et monsieur XAVIER MAMY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CODE BB BB CODE BB Séduction Séduction BB Seduction baby » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Les déposants sont madame LAETITIA MAMY domicilié(e) 13 RUE DU COLLEGE - 31130 - FLOURENS - France et monsieur XAVIER MAMY domicilié(e) 13 RUE DU COLLEGE - 31130 - FLOURENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. LAETITIA MAMY domicilié(e) 13 RUE DU COLLEGE - 31130 - FLOURENS - France.

La marque CODE BB BB CODE BB Séduction Séduction BB Seduction baby a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4358215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE BB BB CODE BB Séduction Séduction BB Seduction baby arrivera à expiration en date du 29 avril 2027.


Mme. LAETITIA MAMY, Agissant pour le compte de la société "CODE BB" en cours de formation - 13 RUE DU COLLEGE - 31130 - FLOURENS - France

M. XAVIER MAMY, Agissant pour le compte de la société "CODE BB" en cours de formation - 13 RUE DU COLLEGE - 31130 - FLOURENS - France


Mme. LAETITIA MAMY - 13 RUE DU COLLEGE - 31130 - FLOURENS - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Bijouterie ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.