LACTALIS NUTRITION SANTE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
4076542
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
Présentation de la marque DELICAL
Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACTALIS NUTRITION SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DELICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-15 du 11 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACTALIS NUTRITION SANTE domicilié(e) Parc d'Activités de Torcé Secteur Est - 35370 - TORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 194 963 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme. Marina LE ROUX domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 09 - France.
La marque DELICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076542.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACTALIS NUTRITION SANTE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'Activités de Torcé Secteur Est - 35370 - TORCE - France - SIREN 451194963
LACTALIS G.P.O., Direction Juridique Propriété Intellectuelle, Mme. Marina LE ROUX - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL Cedex 09 - France
Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances, boissons, aliments diététiques à usage médical ; herbes médicinales, tisanes, sucres à usage médical ; aliments pour bébés, lait et produits laitiers pour bébés ;
Lait, beurre, crème (produit laitier), fromages et autres produits laitiers ; lait de soja et succédanés de produits laitiers à base de soja ; viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés, et cuits ; potages, préparations pour faire des potages ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine ; graines de soja conservées à usage alimentaire ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, farine de soja, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, glace à rafraîchir, tapioca, sagou, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, sandwichs, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; préparations alimentaires et plats cuisinés à base des produits précités ;
Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits à base de lait ou de jus de fruits, boissons non alcoolisées comprenant des ferments lactiques, boissons à base de petit lait ; jus de tomates ; jus végétaux ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; jus de soja.
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