LACTALIS NUTRITION SANTE, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3232909
Date de dépôt :
24/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
24/06/2023
Présentation de la marque CHOQUITO
Déposée le 24 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACTALIS NUTRITION SANTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CHOQUITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACTALIS NUTRITION SANTE domicilié(e) Parc d'activités de Torcé Secteur Est - 35370 - TORCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 194 963 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle domicilié(e) 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France.
La marque CHOQUITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3232909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LACTALIS NUTRITION SANTE, Société par Actions Simplifiée - Parc d'activités de Torcé Secteur Est - 35370 - TORCE - France - SIREN 451194963
LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION, Mme Marina LE ROUX, Directrice Juridique Propriété Intellectuelle - 10 à 20 rue Adolphe Beck - 53089 - LAVAL CEDEX 9 - France
Inscription le 4 août 2008 - Transmission totale de propriété n°478430 - Publication au BOPI 2008-08-04
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Inscription le 4 août 2008 - Changement d'adresse;Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°478431 - Publication au BOPI 2008-08-04
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Inscription le 27 juin 2013 - Changement de dénomination n°606357 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27
Inscription le 27 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°606356 - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27
Renouvellement sans limitation le 27 juin 2013 n°2533947 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-06-27
* substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; préparations chimiques à usage médical ; sucre à usage médical. * compotes, confitures, gelées, produits laitiers, fromages ; conserves de viande ou de poisson ; boissons lactées où le lait prédomine. * farines et préparations faites de céréales, pour, pâtinerie, confiserie ; miel ; sauces ; épices ; crêpes ; biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat ; boissons à base de cacao de café, de chocolat ou de thé. * boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits, limonades ; sodas.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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