Marque enregistrée - Marque en non vigueur

solairest BBC BEPOS
LACOUR Francis, Agissant pour le compte de la société SOLAIREST en cours de formation

Numéro de dépôt :
3788839
Date de dépôt :
08/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
08/12/2020
solairest BBC BEPOS de LACOUR Francis

Présentation de la marque solairest BBC BEPOS

Déposée le 8 décembre 2010 par LACOUR Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « solairest BBC BEPOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est LACOUR Francis, Agissant pour le compte de la société SOLAIREST en cours de formation domicilié(e) 15 rue des fourchons - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LACOUR Francis domicilié(e) 15 rue des fourchons - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France.

La marque solairest BBC BEPOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3788839.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque solairest BBC BEPOS est expirée depuis le 8 décembre 2020.

LACOUR Francis a également déposé les autres marques suivantes : CEERISE charte d'engagement éthique du réseau des installateurs solaires européens


LACOUR Francis, Agissant pour le compte de la société SOLAIREST en cours de formation - 15 rue des fourchons - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France


LACOUR Francis - 15 rue des fourchons - 54600 - VILLERS-LES-NANCY - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Republication pour erratum - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; désinfection ; dératisation ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.