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Marques déposées par monsieur Lacombe nicolas
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la chèvre fermière
Marque enregistrée - Marque en vigueur

la chèvre fermière
M. Lacombe nicolas
Mme Lacombe aurore

Numéro de dépôt :
4320543
Date de dépôt :
07/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/12/2026
la chèvre fermière de Lacombe nicolas

Présentation de la marque la chèvre fermière

Déposée le 7 décembre 2016 par monsieur Lacombe nicolas et madame Lacombe aurore auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « la chèvre fermière » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Les déposants sont monsieur Lacombe nicolas domicilié(e) 1162 chemin de la Bénèche - 82800 - MONTRICOUX - France et madame Lacombe aurore domicilié(e) 1162 chemin de la Bénèche - 82800 - MONTRICOUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LACOMBE nicolas domicilié(e) 1162 CHEMIN de la beneche - 82800 - MONTRICOUX - France.

La marque la chèvre fermière a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la chèvre fermière arrivera à expiration en date du 7 décembre 2026.


M. Lacombe nicolas - 1162 chemin de la Bénèche - 82800 - MONTRICOUX - France

Mme Lacombe aurore - 1162 chemin de la Bénèche - 82800 - MONTRICOUX - France


M. LACOMBE nicolas - 1162 CHEMIN de la beneche - 82800 - MONTRICOUX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Inscription le 22 décembre 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°806301 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-12-22

Fromages.