Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS SOLIS
LACME HOLDING, S.A.

Numéro de dépôt :
96608291
Date de dépôt :
29/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/01/2026

Présentation de la marque CLOS SOLIS

Déposée le 29 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LACME HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS SOLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LACME HOLDING domicilié(e) 4 bis rue du Moulin Bailly - 92250 - LA GARENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 017 046 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LACME HOLDING, M. HAMM Valéry domicilié(e) Les Pelouses, Route du Lude - 72200 - LA FLECHE - France.

La marque CLOS SOLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS SOLIS arrivera à expiration en date du 29 janvier 2026.

LACME HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : OPTI-PRESTATIONS , PEDITEC , ISOPIC , JETCO , CHARG-MATIC , CLOS BISON , SECURGAL , IRUBLOC , MIRZA , CHARGMATIC


LACME HOLDING, S.A. - 4 bis rue du Moulin Bailly - 92250 - LA GARENNE - France - SIREN 562017046


LACME HOLDING, M. HAMM Valéry - Les Pelouses, Route du Lude - 72200 - LA FLECHE - France


Inscription le 9 décembre 2004 - Changement de dénomination n°403759 - Publication au BOPI 2004-12-09

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2006 n°2306213 - Publication au BOPI 2006-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Inscription le 7 octobre 2015 - Changement d'adresse n°655582 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-10-07

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2016 n°2606125 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-01-05

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