Marque enregistrée - Marque en vigueur

JEAN MARCEL L'ARTISAN
LACHETEAU, SAS

Numéro de dépôt :
4253328
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2026
JEAN MARCEL L\'ARTISAN de LACHETEAU

Présentation de la marque JEAN MARCEL L'ARTISAN

Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « JEAN MARCEL L'ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) Château du Cleray - 44330 - VALLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 794 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mlle Romy Boesch domicilié(e) 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque JEAN MARCEL L'ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253328.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN MARCEL L'ARTISAN arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU, SAS - Château du Cleray - 44330 - VALLET - France - SIREN 382794865


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, S.A.S., Mlle Romy Boesch - 1 rue de la Division Leclerc - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.