Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAVES DES PERRIERES
LACHETEAU S.A.S, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3856232
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
CAVES DES PERRIERES de LACHETEAU

Présentation de la marque CAVES DES PERRIERES

Déposée le 1 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAVES DES PERRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LACHETEAU domicilié(e) CHATEAU DU CLERAY, France - 44330 - VALLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE domicilié(e) 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France.

La marque CAVES DES PERRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3856232.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAVES DES PERRIERES est expirée depuis le 1 septembre 2021.

LACHETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B.B.Q. WINE , LE JARDIN D'EOLIE , LEON LEROI , DOMAINE DU VIEUX VAUVERT , LES GENEVIEVE , ROGER FELICIEN BROU , - LES FONTAINES - , PIERRE VALOIS , DESIRE SOUDRILLE , H HERMINES DU CARDINAL SAUVION


LACHETEAU S.A.S, Société par Actions Simplifiée - CHATEAU DU CLERAY, France - 44330 - VALLET - France


LES GRANDS CHAIS DE FRANCE, DIRECTION JURIDIQUE - 1 RUE DE LA DIVISION LECLERC - 67290 - PETERSBACH - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Inscription le 20 septembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°609784 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Inscription le 20 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609783 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; vins mousseux ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.