Déposée le 9 décembre 1999 par la Société Anonyme (SA) LAC - BLANC TONIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE MARCHÉ DES CRÊTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LAC - BLANC TONIQUE domicilié(e) AUBERGE DU VALLON, ALSACE, 68650 LE BONHOMME, SIRET 917 121 048 00016 APE 602C - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PERRIN Etienne - France.
La marque LE MARCHÉ DES CRÊTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828563.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LAC - BLANC TONIQUE SA - AUBERGE DU VALLON, ALSACE, 68650 LE BONHOMME, SIRET 917 121 048 00016 APE 602C - France
M. PERRIN Etienne - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-20
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Préparations à base de céréales, pain et pâtisserie, miel, sirops pour boissons, farines, glaces. Viande, volaille, gibier. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelée, confiture, compote et produits laitiers. Fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales boissons et jus de fruits. Boissons alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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