Déposée le 4 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires VITARMONYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEQUOIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-25 du 24 juin 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires VITARMONYL domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire – Boufféré,85612 MONTAIGU - 85612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 735 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires VITARMONYL Aurélie FRANCOIS domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU cedex - 85612 - France.
La marque SEQUOIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3358956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires VITARMONYL SARL - Parc d'activité Sud Loire – Boufféré,85612 MONTAIGU - 85612 - France - SIREN 344735931
Laboratoires VITARMONYL Aurélie FRANCOIS - Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU cedex - 85612 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25
Compléments nutritionnels à usage cosmétique. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments pour bébé, aliments nutritionnels et diététiques sous forme de poudre ou sous forme liquide, boissons nutritionnelles sous forme de poudre ou sous forme liquide à usage médical. Fortifiants, reconstituants, stimulants, encas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine à usage médical. Préparations de vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical, huile de bourrache et toutes autres huiles végétales ou animales ; capsules d'huile d'onagre et de bourrache à usage diététique, gelée royale. Produits hygiénique pour la médecine et l'hygiène intime, désinfectant (autres que les savons) ; produit pour le rafraîchissement de l'air, produits de désinfection à usage hygiénique, désodorisants autres qu'à usage personnel, suppléments alimentaires minéraux. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou minérale, à base de poisson, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viande, de volaille, de gibiers, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de gelées, de confitures ou de compotes. Soupes, bouillons et potages sous forme liquide ou sous forme de poudre, préparations pour faire des soupes, encas riches en protéines. Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétal et/ou minérale, encas riches en protéines, aliments préparés, céréales préparées pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine non à usage médical, aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine, pâte d'amande, biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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