Déposée le 23 avril 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires VITARMONYL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « ARTICALGIC »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Laboratoires VITARMONYL domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire, Boufféré,85612 MONTAIGU - 85612 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 735 931 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laboratoires VITARMONYL Mme Coralie CHERHAL domicilié(e) Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU cedex - 85612 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Laboratoires VITARMONYL SARL - Parc d'activité Sud Loire, Boufféré,85612 MONTAIGU - 85612 - France - SIREN 344735931
Laboratoires VITARMONYL Mme Coralie CHERHAL - Parc d'activité Sud Loire,85612 MONTAIGU cedex - 85612 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13
Inscription le 19 février 2009 - Rejet partiel n°491270 - Publication au BOPI 2009-02-19
Publication - Publication le 30 mai 2008 au BOPI 2008-22
Inscription le 2 novembre 2009 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°509112 - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-11-02
Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments nutritionnels et diététiques à usage médical sous forme de poudre ou sous forme liquide, boissons nutritionnelles sous forme de poudre ou sous forme liquide. Fortifiants, reconstituants, stimulants, encas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine. Préparations de vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine.
Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base de poisson, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viande, de volaille, de gibiers, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de gelées, de confitures ou de compotes ; en cas riches en proteines.
Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base de produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, aliments pour les animaux.
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