Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACTIFS DE PLANTES
LABORATOIRES VITARMONYL SARL

Numéro de dépôt :
3211558
Date de dépôt :
18/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ACTIFS DE PLANTES de LABORATOIRES VITARMONYL

Présentation de la marque ACTIFS DE PLANTES

Déposée le 18 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTIFS DE PLANTES »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VITARMONYL domicilié(e) Parc d'Activité Sud Loire,85600 BOUFFERE - 85600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 735 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES VITARMONYL Aurélie FRANCOIS domicilié(e) BP 1212,85612 MONTAIGU Cédex - 85612 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

LABORATOIRES VITARMONYL a également déposé les autres marques suivantes : EPOREC , TRESORS D'OCEAN , OPTIMA FEMINA , OPTIMA FEMININ , REGIME OPTIM' , Nectar Royal , VITAPOUX , HOMEOCARYL , PHYSIOCAP , MENOFEMINA


LABORATOIRES VITARMONYL SARL - Parc d'Activité Sud Loire,85600 BOUFFERE - 85600 - France - SIREN 344735931


LABORATOIRES VITARMONYL Aurélie FRANCOIS - BP 1212,85612 MONTAIGU Cédex - 85612 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381765 - Publication au BOPI 2003-11-18

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Produit issu d'une plante. Principe actif. Concentré d'huile végétale. Protéine (matière première) d'origine végétale. Savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gels, crèmes, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine, produits diététiques à usage médical, compléments alimentaires préparés pour la consommation humaine à usage médical, aliments pour bébé. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base de phyto-œstrogènes ou à base d'ingrédients alimentaires d'origine animale et/ou minérale à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viande, de volaille, de gibier, de fruits, de légumes, d'œufs, de lait, de gelées, de confitures ou de compotes. Soupes, potages, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; huiles comestibles, pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine. Compléments alimentaires et produits diététiques préparés pour la consommation humaine à usage non médical à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, céréales préparées pour la consommation humaine à base d'ingrédients alimentaires d'origine végétale et/ou minérale, levure, levure en comprimés non à usage médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical) , aromates autres que les huiles essentielles, condiments, épices, poivre, sel de cuisine ; pâte d'amandes ; biscottes, biscuits, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.