Déposée le 22 décembre 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VETERINAIRES DE LA MARLIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PHYTOSOIN »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LABORATOIRES VETERINAIRES DE LA MARLIERE domicilié(e) ZI de Tourcoing Nord,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2352449) - 59960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 555 522 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2352449) - 59000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES VETERINAIRES DE LA MARLIERE SARL - ZI de Tourcoing Nord,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2352449) - 59960 - France - SIREN 333555522
CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE (dossier no 2352449) - 59000 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-38
Inscription le 6 août 2008 - Changement de nature juridique n°478753 - Publication au BOPI 2008-08-06
Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2007 n°2352449 - Publication au BOPI 2007-10-04
Renouvellement sans limitation n°2095351 - Publication au BOPI 1997-36
Inscription le 18 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535806 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-18
Inscription le 8 février 2011 - Transmission totale de propriété n°542213 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-02-08
Inscription le 12 avril 2018 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°721167 - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-04-12
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques.matériel de suture. animaux vivants
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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