Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMONCTYL
LABORATOIRES PHYT'S Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3372345
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
26/07/2015
EMONCTYL de LABORATOIRES PHYT\'S

Présentation de la marque EMONCTYL

Déposée le 26 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHYT'S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « EMONCTYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-35 du 2 septembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHYT'S domicilié(e) Mas Saint Jean, Chemin Saint Jean,66620 BROUILLA - 66620 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 722 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque EMONCTYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372345.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMONCTYL est expirée depuis le 26 juillet 2015.

LABORATOIRES PHYT'S a également déposé les autres marques suivantes : PHYT'S LA NATURO-ESTHETIQUE Sans conservateur – Sans colorant , NATURO-ESTHETIQUE , DENTALYS , , Féerie des sens , NATURO-MINCEUR , PHYT'S , REVI-BASE , NATURODERM , PHYTO-STARTER


LABORATOIRES PHYT'S Société par Actions Simplifiée - Mas Saint Jean, Chemin Saint Jean,66620 BROUILLA - 66620 - France - SIREN 333722239


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52

Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35

Inscription le 19 novembre 2015 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°658199 - Publication le 18 déc. 2015 au BOPI 2015-11-19

Inscription le 14 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660891 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-14

Inscription le 22 avril 2016 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°667612 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-22

Savons, produits de parfumerie, eaux de toilette, parfums, huiles essentielles ; huiles de soins cosmétiques, cosmétiques, crèmes, laits, mousses et lotions pour le visage et/ou le corps, bains moussants, crèmes solaires, lotions pour les cheveux, produits hygiéniques de toilette, dentifrices, dépilatoires, produits de démaquillage, masques de beauté, produits de rasage. Substances diététiques à usage médical à savoir : compléments alimentaires, minéraux, élixirs floraux, préparations pharmaceutiques. Substances diététiques à usage médical, produits pharmaceutiques, tisanes, compléments alimentaires pour l'alimentation humaine à base de plantes médicinales, vitamines, eaux minérales à usage médical, eaux médicinales, eaux minérales médicinales. Infusions non médicinales, compléments alimentaires destinés à l'alimentation humaine à base de plantes non médicinales.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.