LABORATOIRES PHYT'S, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3561348
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/03/2028
Présentation de la marque Bionatural PROVENCE
Déposée le 10 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHYT'S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Bionatural PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-16 du 18 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHYT'S domicilié(e) La Bouygue - 46140 - CAILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 447 494 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque Bionatural PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHYT'S, Société par Actions Simplifiée - La Bouygue - 46140 - CAILLAC - France - SIREN 493447494
Cabinet LAURENT & CHARRAS, Mme BAUJOIN Audrey - Le Contemporain, 50 Chemin de La Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-42
Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16
Inscription le 8 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°718482 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08
Renouvellement sans limitation le 12 mars 2018 n°2675169 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-03-12
Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, herbes médicinales, tisanes, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; bains médicinaux.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; salons de beauté ; salons de coiffure.
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