Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLEAN CHARTER
Laboratoires M&L

Numéro de dépôt :
4629402
Date de dépôt :
03/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/03/2030
CLEAN CHARTER de Laboratoires M&L

Présentation de la marque CLEAN CHARTER

Déposée par voie électronique le 3 mars 2020 par Laboratoires M&L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLEAN CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-13 du 27 mars 2020.

Le déposant est Laboratoires M&L domicilié(e) Zone industrielle SAINT-MAURICE - 04100 - MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE domicilié(e) 63 boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France.

La marque CLEAN CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4629402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEAN CHARTER arrivera à expiration en date du 3 mars 2030.

Laboratoires M&L a également déposé les autres marques suivantes : ROSEE DU MATIN , L'OCCITANE , EAU MUTINE , Cosmétique Douce , LA PURE EXPRESSION DE LA NATURE PURE EXPRESSION OF NATURE , ARLÉSIENNE , L'OR ROSE , Petits Beurres , ROSES ET REINES , NECTAR ROYAL


Laboratoires M&L - Zone industrielle SAINT-MAURICE - 04100 - MANOSQUE - France


STRATO-IP, Monsieur Sébastien HAUTIERE - 63 boulevard de Ménilmontant - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-43

Savons cosmétiques ; savons de toilette ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de senteur ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions capillaires ; dentifrices ; huiles de toilette ; huiles à usage cosmétique ; huiles pour la parfumerie ; shampooings ; gels douche ; bains moussants non médicinaux ; gels à usage cosmétique ; masques cosmétiques ; masques gommants pour le visage ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour le bain ; produits cosmétiques ; crèmes cosmétiques ; crèmes cosmétiques pour le visage ; crèmes cosmétiques pour les mains ; crèmes cosmétiques pour le corps ; huile d'amandes ; lotions cosmétiques ; produits cosmétiques pour le soin de la peau ; produits hydratants à usage cosmétique ; lotions toniques pour le visage [cosmétiques] ; lotions toniques pour la peau ; sérums de beauté ; sérums pour le visage à usage cosmétique ; sérums pour le contour des yeux à usage cosmétique ; produits de maquillage ; produits de démaquillage ; exfoliants pour le corps ; produits nettoyants pour la peau (visage et corps) ; crayons à usage cosmétique ; cosmétiques pour les cils ; cosmétiques pour les sourcils ; talc pour la toilette ; produits de rasage ; gels de rasage ; mousses à raser ; savon à barbe ; lotions après-rasage ; laits de toilette ; nécessaires de cosmétiques, y compris rouges à lèvres, fards à paupières, rouges à joues et mascara ; mascara ; fards ; poudre pour le maquillage ; fonds de teint ; vernis à ongles ; produits pour le soin des ongles ; produits durcisseurs pour les ongles ; rouge à lèvres ; baumes pour les lèvres ; déodorants à usage personnel [parfumerie] ; produits épilatoires ; produits dépilatoires ; cire à épiler ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; préparations cosmétiques de protection solaire ; lingettes imprégnées de lotions cosmétiques ; encens ; parfums d'ambiance ; produits pour parfumer le linge ; sprays parfumés pour le linge ; pots-pourris odorants ; crème pour blanchir la peau ; produits pour enlever les teintures ; pâtes pour cuirs à rasoir ; produits décolorants pour les cheveux ; papiers abrasifs ; cosmétiques pour animaux ; bois odorants ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de conception ; services des technologies de l'information ; services scientifiques et technologiques ; tests, authentification et contrôle de la qualité ; études et recherches pour la mise au point de nouvelles formulations en cosmétologie ; services de contrôle, de vérification et de certification de conformité à des réglementations, normes, cahiers des charges, chartes et référentiels privés ;

Services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; services de soins des ongles ; services pour le soin de la peau [soins d'hygiène et de beauté] ; services de massage ; épilation à la cire ; services de saunas ; services de solariums ; services de visagistes ; services d'aromathérapie ; services cosmétiques [soins de beauté] ; services de conseils en beauté ; services de traitement amincissant ; services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative; services de toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.