Déposée le 2 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES M ET L
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « L'OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-14 du 7 avril 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES M ET L domicilié(e) Zone Industrielle Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Brandstock Services AG, Mme Popova Anna domicilié(e) 1 RUECKERTSRASSE - 80336 - MUNICH - Allemagne.
La marque L'OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280251 - Publication au BOPI 2005-01-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-50
Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14
Inscription le 18 septembre 2012 - Changement de dénomination n°584469 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-18
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2015 n°2582852 - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-03-30
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes à savoir: bonbonnières, récipients pour le ménage ou la cuisine vaisselle, tous ces produits en métaux précieux; bougeoirs, chandeliers, statuettes, objets d'art, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), vases, tous ces produits en métaux précieux; boîtes à cigares, à cigarettes et à allumettes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, boîtes, porte-serviettes, tous ces produits en métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir: bourses, bourses en mailles non en métaux précieux, étuis pour les clefs (maroquinerie), fourreaux de parapluie, mallettes pour documents, portes-cartes (portefeuilles), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux; porte-musique; sacs à main; serviettes (maroquinerie); cartables et serviettes d'écoliers; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir); sacs à dos, sacs d'écoliers; sacs de plage; sacs de voyage, trousses de voyage (maroquinerie); trousses de toilette en cuir et imitation du cuir; boîtes en cuir ou en carton-cuir; coffres de voyage; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity cases"; cordons et courroies en cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et selleries
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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