(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) Laboratoires KISBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-16 du 23 avril 1993.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93458913.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 mars 2003.
Laboratoires KISBY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-17
Inscription le 23 février 1998 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°250285 - Publication au BOPI 1998-02-23
Inscription le 8 décembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°267908 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 25 novembre 1998 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°267405 - Publication au BOPI 1998-11-25
Publication - Publication le 23 avr. 1993 au BOPI 1993-16