Marque enregistrée - Marque en vigueur

STOMACALM
LABORATOIRES INELDEA
Monsieur Nicolas CAPPELAERE

Numéro de dépôt :
4689819
Date de dépôt :
08/10/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2030
STOMACALM de LABORATOIRES INELDEA

Présentation de la marque STOMACALM

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2020 par LABORATOIRES INELDEA et monsieur Nicolas CAPPELAERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STOMACALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-44 du 30 octobre 2020.

Les déposants sont LABORATOIRES INELDEA domicilié(e) 267 i Zone industrielle - 06510 - CARROS - France et monsieur Nicolas CAPPELAERE domicilié(e) 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque STOMACALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4689819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOMACALM arrivera à expiration en date du 8 octobre 2030.

LABORATOIRES INELDEA a également déposé les autres marques suivantes : EFFIVENOL , SKIN CAPS , PARA BIO , DESTRESSIL , TRIMBODY , EFFIMINCIL , EFFIBIOL , SOMNIL , EFFICOLOR , STC NUTRITION


LABORATOIRES INELDEA - 267 i Zone industrielle - 06510 - CARROS - France

Monsieur Nicolas CAPPELAERE - 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France


Cabinet HAUTIER, Madame Ségolène LUHERNE - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-05

Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras et/ou de végétaux et/ou de probiotiques et/ou de probiotiques sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; compléments alimentaires à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras et/ou de végétaux et/ou huiles végétales et/ou huiles essentielles et/ou de probiotiques et/ou de probiotiques sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; boissons diététiques à usage médical ; compléments nutritionnels.