Déposée le 23 décembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES INELDEA et monsieur CAPPELAERE Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HOT-ROLL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-04 du 28 janvier 2000.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES INELDEA domicilié(e) 4eme avenue - 10eme rue, 267 Zone industrielle - 05610 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté, CABINET HAUTIER - 06000 - NICE - France.
La marque HOT-ROLL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99830850.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES INELDEA, SAS - 4eme avenue - 10eme rue, 267 Zone industrielle - 05610 - CARROS - France - SIREN 4
M. CAPPELAERE Nicolas - 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté, CABINET HAUTIER - 06000 - NICE - France
Inscription le 15 mai 2000 - Retrait partiel n°300092 - Publication au BOPI 2000-05-15
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-31
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-46
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-03
Inscription le 14 octobre 2004 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°401311 - Publication au BOPI 2004-10-14
Inscription le 17 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°487894 - Publication au BOPI 2008-12-17
Publication - Publication le 28 janv. 2000 au BOPI 2000-04
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423882 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Inscription le 7 juin 2012 - Changement d'adresse n°577243 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Inscription le 7 juin 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°577242 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-06-07
Inscription le 27 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°582829 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-27
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2019 n°2731805 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-28
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires, et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébé, compléments alimentaires à usage médica l; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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