Marque enregistrée - Marque en vigueur

CellRepulp
LABORATOIRES INELDEA, SAS
M. CAPPELAERE Nicolas

Numéro de dépôt :
4142410
Date de dépôt :
16/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/12/2024
CellRepulp de LABORATOIRES INELDEA

Présentation de la marque CellRepulp

Déposée le 16 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES INELDEA et monsieur CAPPELAERE Nicolas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CellRepulp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES INELDEA domicilié(e) 4eme avenue – 10eme rue, 267 Zone industrielle - 06510 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque CellRepulp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CellRepulp arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CellRepulp arrivera à expiration en date du 16 décembre 2024.

LABORATOIRES INELDEA a également déposé les autres marques suivantes : EFFIVENOL , SKIN CAPS , PARA BIO , DESTRESSIL , TRIMBODY , EFFIMINCIL , EFFIBIOL , SOMNIL , EFFICOLOR , STC NUTRITION


LABORATOIRES INELDEA, SAS - 4eme avenue – 10eme rue, 267 Zone industrielle - 06510 - CARROS - France - SIREN 4

M. CAPPELAERE Nicolas - 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France


Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Errata de l'enregistrement - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Inscription le 26 août 2015 - Décision du directeur général rapportant totalement l'enregistrement n°653117 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-08-26

Enregistrement avec modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 3 novembre 2016 - Rejet partiel n°688537 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-11-03

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles de massage ; shampooings ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour l'amincissement.

Produits pharmaceutiques et hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical ; compléments alimentaires à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras et/ou de végétaux sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; boissons diététiques à usage médical.