Déposée le 22 septembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES INELDEA et CAPPELAERE Nicolas
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE),
la marque française « AMPLITUDE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-44 du 31 octobre 2008.
Les déposants sont la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES INELDEA domicilié(e) 4eme avenue – 10eme rue, 267 Zone industrielle - 05610 - CARROS - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et CAPPELAERE Nicolas domicilié(e) 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque AMPLITUDE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3599732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES INELDEA, SAS - 4eme avenue – 10eme rue, 267 Zone industrielle - 05610 - CARROS - France - SIREN 4
CAPPELAERE Nicolas - 32 Rue Paul Bounin - 06100 - NICE - France
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-09
Publication - Publication le 31 oct. 2008 au BOPI 2008-44
Inscription le 16 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°571769 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Changement d'adresse n°571771 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 16 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°571770 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-16
Inscription le 29 août 2012 - Erratum;Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°583260 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29
Renouvellement sans limitation le 3 août 2018 n°2689967 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-08-03
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver issus de l'agriculture biologique ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser issus de l'agriculture biologique ; savons issus de l'agriculture biologique ; parfums issus de l'agriculture biologique, huiles essentielles issus de l'agriculture biologique, préparations cosmétiques issus de l'agriculture biologique sous forme de shampooings, lotions, crèmes, gels, dentifrices, aérosols.
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques issus de l'agriculture biologique ; substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique ; emplâtre issus de l'agriculture biologique ; désinfectants issus de l'agriculture biologique ; aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides issus de l'agriculture biologique ; compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non ; compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique à usage médical.
Catalogue de vente par correspondance de produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, catalogues, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
Service d'informations commerciales notamment par catalogue de ventes par correspondance ; services liés à la vente en gros, catalogues de vente par correspondance, catalogues en ligne, services de ventes au détail, services de vente au détail en ligne et commande par téléphone proposant des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver issus de l'agriculture biologique, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser issus de l'agriculture biologique, des savons issus de l'agriculture biologique, des parfums issus de l'agriculture biologique des huiles essentielles issus de l'agriculture biologique, des préparations cosmétiques issus de l'agriculture biologique sous forme de shampooings, lotions, crèmes, gels, dentifrices, aérosols, des produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques issus de l'agriculture biologique, des substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique, des emplâtres issus de l'agriculture biologique, des désinfectants issus de l'agriculture biologique, des aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides issus de l'agriculture biologique, des compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non, des compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique à usage médical, des des catalogue de vente par correspondance de produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, des affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, catalogues, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; services de rassemblement, pour le compte de tiers, d'une variété de produits afin de permettre aux clients de visualiser et d'acheter facilement ces produits dans un point de vente au détail ou dans les grands magasins, un point de vente au détail en ligne, dans un catalogue de vente par correspondance, dans un catalogue en ligne, ou sur un site Web ou la télévision ou toute autre forme de média électronique de télécommunication dans le domaine des préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver issus de l'agriculture biologique, des préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser issus de l'agriculture biologique, des savons issus de l'agriculture biologique, des parfums issus de l'agriculture biologique des huiles essentielles issus de l'agriculture biologique, des préparations cosmétiques issus de l'agriculture biologique sous forme de shampooings, lotions, crèmes, gels, dentifrices, aérosols, des produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques issus de l'agriculture biologique, des substances diététiques à usage médical issus de l'agriculture biologique, des emplâtres issus de l'agriculture biologique, des désinfectants issus de l'agriculture biologique, des aliments pour bébés issus de l'agriculture biologique, des produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides issus de l'agriculture biologique, des compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique à usage médical à base de protéines et/ou de plantes et/ou d'extraits de plantes et/ou de minéraux et/ou de vitamines et/ou de fruits et/ou d'herbes et/ou de fibres et/ou de lipides et/ou d'acides aminées et/ou d'acides gras sous forme de capsules, comprimés, ampoules, solutions buvables, poudres à diluer, ces produits pouvant être effervescent ou non, des compléments alimentaires issus de l'agriculture biologique à usage médical, des catalogue de vente par correspondance de produits issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus, des affiches, albums, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendrier, catalogues, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques).
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