Marque renouvelée - Marque en vigueur

OSMOSEPT
LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
97679260
Date de dépôt :
23/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/05/2027

Présentation de la marque OSMOSEPT

Déposée le 23 mai 1997 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSMOSEPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-26 du 27 juin 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES EXPANSCIENCE domicilié(e) 1 place des Saisons - 92048 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 930 081 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LLR, M. ESCUDIER Gilles domicilié(e) 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France.

La marque OSMOSEPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97679260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque OSMOSEPT arrivera à expiration en date du 23 mai 2027.

LABORATOIRES EXPANSCIENCE a également déposé les autres marques suivantes : ACTISEVE , LES SOINS COMPLICES DE MUSTELA , (Marque figurative) , RHUALGIC , ALGOCED , STELACTIV , DOXILIS , ERYSTELA , EXPANSCIENCE LABORATOIRES , SOLINE


LABORATOIRES EXPANSCIENCE, société anonyme - 1 place des Saisons - 92048 - PARIS LA DEFENSE CEDEX - France - SIREN 331930081


LLR, M. ESCUDIER Gilles - 11 Boulevard de Sébastopol - 75001 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-47

Inscription le 17 février 1998 - Retrait partiel n°249918 - Publication au BOPI 1998-02-17

Inscription le 23 septembre 1998 - Rejet partiel n°262566 - Publication au BOPI 1998-09-23

Renouvellement sans limitation le 4 mai 2007 n°2340699 - Publication au BOPI 2007-05-04

Publication - Publication le 27 juin 1997 au BOPI 1997-26

Renouvellement sans limitation le 10 mai 2017 n°2648396 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-05-10

Produits pharmaceutiques (à l'exclusion de ceux pour le cuir chevelu, les cheveux, ou à visée capillaire, quels qu'ils soient) ; médicaments pour la médecine humaine (à l'exclusion de ceux pour le cuir chevelu, les cheveux, ou à visée capillaire, quels qu'ils soient) ; préparations chimiques à usage pharmaceutique (à l'exclusion de celles pour le cuir chevelu, les cheveux, ou à visée capillaire, quels qu'ils soient) ; tous ces produits relevant du monopole pharmaceutique.