Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DUCHESS
LABORATOIRES DU DR G. TISSOT (S.A.)

Numéro de dépôt :
99778903
Date de dépôt :
01/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2009

Présentation de la marque DUCHESS

Déposée le 1 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DU DR G. TISSOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DUCHESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-15 du 9 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LABORATOIRES DU DR G. TISSOT domicilié(e) 3, rue de Versailles, 78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 118 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRES DU DR G. TISSOT - France.

La marque DUCHESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DUCHESS est expirée depuis le 1 mars 2009.

LABORATOIRES DU DR G. TISSOT a également déposé les autres marques suivantes : BRONCHOTONINE , MALCESS , HYMESS , AUTESS


LABORATOIRES DU DR G. TISSOT (S.A.) - 3, rue de Versailles, 78470 SAINT-REMY-LES-CHEVREUSE - France - SIREN 562118471


LABORATOIRES DU DR G. TISSOT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-33

Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits pharmaceutiques, vétérinaires. Produits hygièniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.